Autorisations environnementales - Arrêtés préfectoraux de mise en demeure - Déclarations au titre de la loi sur l'eau - Autorisations complémentaires, temporaires, prescriptions particulières... (par ordre de publication)
NB : Les autorisations uniques au titre de la loi sur l'eau sont publiées au recueil des actes administratifs.
A lire dans cette rubrique
Saint Jean d'Arves - Confortement de la piste du Mollard
Publié le 19/04/2024
Préfet
de la Savoie
Valloire - Réfection d'un radier sur le Rieu Pessin ou ruisseau de Pémian
Publié le 22/04/2024
Préfet
de la Savoie
Notre Dame des Millières - Entretien torrents Fontaine Claire et Hermettaz
Publié le 19/04/2024
Préfet
de la Savoie
Attignat-Oncin - Création et exploitation du système d'assainissement des eaux usées
Publié le 19/04/2024
Préfet
de la Savoie
Epierre - Exploitation du système d'assainissement et reconstruction STEU
Publié le 19/04/2024
Préfet
de la Savoie
Arvillard - Protection de berges sur l'Albanche
Publié le 16/04/2024
Préfet
de la Savoie
Préfet
de la Savoie
Préfet
de la Savoie
Préfet
de la Savoie
Arvillard - Réparation d'un ouvrage par pose d'enrochements libres ruisseau Perrière
Publié le 15/04/2024
Préfet
de la Savoie