PPR de Sollières Sardières

 
 

Le PPRPlan de prévention des risques de Sollières Sardières a été prescrit le 31 mars 2013

Le PPRPlan de prévention des risques de Sollières Sardières a été prescrit le 31 mars 2010

Le projet de PPRPlan de prévention des risques a été soumis à l'enquête publique du 7 octobre 2013 au 8 novembre 2013

> Arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête publique sur le projet de PPRPlan de prévention des risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

> Avis et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Copie du registre d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

> Arrêté préfectoral portant approbation du PPRPlan de prévention des risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

Dossier du plan de prévention des risques approuvés

> Page de garde - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Notice explicative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,76 Mb

> Documents graphiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

> Règlement du PPRPlan de prévention des risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,38 Mb

> Plan général - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb