PPR de Modane
La révision générale du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Modane a été approuvée le 24 février 2012.
Le dossier est téléchargeable ici et comprend l'arrêté d'approbation, la note de présentation, le règlement et des documents graphiques.
A noter : Le PPRI de l'Arc - tronçon médian approuvé le 24 juillet 2019 a abrogé le volet inondation du PPRN de 2012 et la révision partielle du PPRN de 2016. Le PPRI est disponible ici.