Autorisations environnementales - Arrêtés préfectoraux de mise en demeure - Déclarations au titre de la loi sur l'eau - Autorisations complémentaires, temporaires, prescriptions particulières... (par ordre de publication)

 

NB : Les autorisations uniques au titre de la loi sur l'eau sont publiées au recueil des actes administratifs.

A lire dans cette rubrique

  • Les Belleville
    Agrandissement de la retenue d'altitude Val Thorens 2
  • Bozel et Courchevel
    Torrents de La Rosière et de Montgellaz - Réalisation d'ouvrages de franchissement de réseaux électriques
  • Gilly sur Isère
    Soutènement d'une route communale avec enrochement de la berge du Chiriac
  • Valloire
    Microcentrale hydroélectrique sur la Valloirette - autorisation et règlement d'eau
  • Hauteluce et Villard sur Doron
    Remplacement du TS de la Légette
  • La Ravoire
    Mise en place temporaire d'un dispositif de rabattement de nappe
  • Aix les Bains
    Rabattement de nappe pour la construction du bassin d'orage des Biatres
  • Aix les Bains
    Installation d'un puits et de trois piézomètres de suivi de la nappe
  • Chambéry
    Installation de deux piézomètres de reconnaissance avenue du Comte Vert - stade municipal
  • Bonneval sur Arc et Bessans
    Raccordement du réseau d'assainissement des eaux usées de Bonneval sur Arc à Bessans