Autorisations environnementales - Arrêtés préfectoraux de mise en demeure - Déclarations au titre de la loi sur l'eau - Autorisations complémentaires, temporaires, prescriptions particulières... (par ordre de publication)

 

NB : Les autorisations uniques au titre de la loi sur l'eau sont publiées au recueil des actes administratifs.

A lire dans cette rubrique

  • Saint Colomban des Villards
    Réparation du pont de l'Echet sur la RD 927
  • Bonvillaret et Val d'Arc
    Curage du pont des Moulins sur la RD72
  • La Tour en Maurienne
    Déplacement de l'installation de transfert de gypse - site d'Hermillon
  • Le Bourget du Lac
    Rabattement de nappe pour la construction du projet immobilier
    l’Orée du Lac
  • Beaufort
    Création de la télécabine du Bois
  • Les Belleville
    Aménagement de la télécabine de la pointe de La Masse
  • Modane
    Travaux de confortement des barrages poids en maçonnerie sèche - Foret domaniale RTM de la Belle-Plinier
  • Val d'Arc
    Curage du pont de la Bauce sur la RD 72B
  • Notre Dame des Millières
    Microcentrale hydroélectrique sur ruisseaux Fontaine Claire et Combe
  • Modane - SFTRF
    Travaux de raccordement du système d'assainissement entre le réseau de la plateforme de Fréjus et la commune de Modane