Autorisations environnementales - Arrêtés préfectoraux de mise en demeure - Déclarations au titre de la loi sur l'eau - Autorisations complémentaires, temporaires, prescriptions particulières... (par ordre de publication)

 

NB : Les autorisations uniques au titre de la loi sur l'eau sont publiées au recueil des actes administratifs.

A lire dans cette rubrique

  • Beaufort
    Travaux d'entretien sédimentaire et de la végétation du ruisseau de la Pierre en amont de la RD 925
  • Queige
    Evacuation de matériaux et confortement de berges sur le Grand Nant
  • Queige
    Confortement de deux passages à gué et enlèvement d’embâcles dans le Nant des Iles
  • Aime la Plagne
    Elargissement et protection de berge pour une piste de ski
  • Aime la Plagne
    Curage de la prise d'eau de la microcentrale hydroélectrique sur le Nant de Tessens
  • Villaroger
    Travaux de remise en état du torrent du Mont Pourri et traversée conduite d'eau potable
  • Hermillon
    Aménagement d'un captage sur le ruisseau des Avanières
  • Saint Michel de Maurienne
    Travaux de réfection sur le seuil 19 du Vigny
  • Tignes
    Aménagement hydroélectrique sur le ruisseau du Lac
  • La Motte Servolex
    Création puits pour essai pressiométrique - RN 201