Autorisations environnementales - Arrêtés préfectoraux de mise en demeure - Déclarations au titre de la loi sur l'eau - Autorisations complémentaires, temporaires, prescriptions particulières... (par ordre de publication)

 

NB : Les autorisations uniques au titre de la loi sur l'eau sont publiées au recueil des actes administratifs.

A lire dans cette rubrique

  • Saint Jean d'Arves
    Réfection de berges sur l'Arvan
  • Valloire
    Protection de berges pour stabiliser le chemin rural du Mont des Huiles
  • Saint Pierre de Belleville
    Reconstruction du tablier du pont de la Corbière sur la RD 207
  • Saint Julien Montdenis et Villargondran
    Travaux de réalisation de la nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin de St Jean de Maurienne à la frontière franco-italienne - Chantier opérationnel 08
  • La Giettaz
    Enlèvement de matériaux dans un affluent de l'Arrondine pour redonner de la capacité hydraulique au cours d'eau
  • Bozel
    Enfouissement de réseaux électriques avec franchissement du ruisseau de la Rosière par ensouillage
  • Montailleur
    Restauration du lit de l'Isère en Combe de Savoie (Pont de Frontenex au pont Morens) - Travaux de confortement et réparation des digues - autorisation d'occupation temporaire du domaine public
  • Flumet
    Reprise d'un affouillement d'un mur dans l'Arly
  • Champagny en Vanoise
    Protection de berges par un remodelage de matériaux du Doron de Champagny
  • Beaufort
    Entretien sédimentaire du lit du Doron à l'aval de la confluence avec le Bersend