Autorisations environnementales - Arrêtés préfectoraux de mise en demeure - Déclarations au titre de la loi sur l'eau - Autorisations complémentaires, temporaires, prescriptions particulières... (par ordre de publication)

 

NB : Les autorisations uniques au titre de la loi sur l'eau sont publiées au recueil des actes administratifs.

A lire dans cette rubrique

  • Val-Cenis
    Régularisation de travaux de modification de profil du ruisseau des Arcellins
  • La Bâthie et Saint Paul sur Isère
    Transfert des effluents vers la STEP de La Bâthie - traversée de l'Isère
  • Pralognan la Vanoise
    Réalisation d'une desserte d'alpage avec création de 4 busages et remplacement d'un busage existant
  • Saint Cassin
    Réparation de berge de l'Hyère
  • Villard d'Héry
    Confortement de berges pour soutenir la RD31
  • Aigueblanche
    Traversée de la canalisation d'eaux usées sous le torrent du Morel
  • Bellecombe en Bauges
    Confortement de berges et remplacement d'un busage par une section plus grande sur le ruisseau des Molliettes
  • Chamoux sur Gelon
    Travaux de gestion des sédiments du ruisseau de Montendry
  • Plancherine
    Entretien sédimentaire du ruisseau de Tréjoie suite à la crue de janvier 2018
  • Montgilbert
    Curage en amont, sous l'ouvrage et en aval du pont du Nant Richard