Autorisations environnementales - Arrêtés préfectoraux de mise en demeure - Déclarations au titre de la loi sur l'eau - Autorisations complémentaires, temporaires, prescriptions particulières... (par ordre de publication)

 

NB : Les autorisations uniques au titre de la loi sur l'eau sont publiées au recueil des actes administratifs.

A lire dans cette rubrique

  • La Motte Servolex
    Curage du ruisseau de la Combe
  • Aime la Plagne
    Restauration de la continuité écologique au droit de l'ouvrage de franchissement par la RN90
  • Chambéry
    Création d'une plateforme d'accès à la plage de dépôt du Merderet
  • Saint Pierre d'Entremont
    Exploitation d'une microcentrale hydroélectrique sur le Cozon
  • Chambéry
    Création d'une plateforme d'accès à la plage de dépôt du Merderet
  • Tignes
    Etanchement du tunnel du Villaret du Nial par imperméabilisation du fond du torrent de la Sassière
  • Queige
    Réalisation d'une passerelle sur le Doron de Beaufort
  • Saint Nicolas la Chapelle
    Passage de canalisation sous l'Arly pour une adduction d'eau potable
  • La Motte Servolex
    Travaux de renforcement du busage du ruisseau de la Combe
  • Villard Léger
    Diversification des écoulements et amélioration des habitats aquatiques sur le Gelon