- Partager
-
-
-
Autorisations environnementales - Arrêtés préfectoraux de mise en demeure - Déclarations au titre de la loi sur l'eau - Autorisations complémentaires, temporaires, prescriptions particulières... (par ordre de publication)
Mise à jour le 05/08/2022
NB : Les autorisations uniques au titre de la loi sur l'eau sont publiées au recueil des actes administratifs.
A lire dans cette rubrique
-
Ruffieux
Epandage des boues issues de la station d'épuration de Ruffieux-Saumont
-
Saint Alban Leysse
Villas individuelles - Chemin de champ Condie
-
Saint Jean de la Porte
Gestion des sédiments et du Morbier et du ruisseau de Saint Jean
-
Saint Cassin
Curage du torrent du Merderet
-
Saint Genix sur Guiers
Réparation d'un mur de soutènement sur le ruisseau du Truison
-
Le Bourget en Huile
Travaux de gestion des sédiments du ruisseau du Planay
-
Chamoux sur Gelon
Gestion sédimentaire sur 7 plages de dépôt dans le bassin du Gelon
-
Val-Cenis
Traversée du ruisseau de la Berche par une tranchée sur deux points pour le raccordement du réseau d'eaux usées et d'eau potable et celui des lignes de sécurité de la nouvelle télécabine.
-
Saint Alban Leysse
Réparation de la berge de la Leysse
-
La Motte Servolex
Réparation de la digue de la Leysse