Autorisations environnementales - Arrêtés préfectoraux de mise en demeure - Déclarations au titre de la loi sur l'eau - Autorisations complémentaires, temporaires, prescriptions particulières... (par ordre de publication)

 

NB : Les autorisations uniques au titre de la loi sur l'eau sont publiées au recueil des actes administratifs.

A lire dans cette rubrique

  • Saint Martin sur la Chambre
    Retalutage d'une anse d'érosion sur le Bugeon et arasement d'un atterrissement
  • Bonneval sur Arc
    Confortement du pont des Neiges sur la RD 902
  • Seez
    Réparation des ouvrages RTM sur le Reclus
  • Jarsy
    Réalisation de mesures compensatoires suite à des travaux sur le ruisseau de Combe-Loup
  • Saint Alban des Villards
    Aménagement hydroélectrique sur le torrent du Merlet
  • Seez
    Traversée d'un réseau d'eau dans deux cours d'eau
  • Montmélian et La Chavanne
    Autorisation et règlement d'eau de la centrale hydroélectrique du Pont Mollard
  • Saint Michel de Maurienne
    Système d'assainissement des eaux usées de l'agglomération de Saint Michel de Maurienne
  • Albiez-Montrond
    Curage post lave torrentielle sur le torrent du Merderel
  • Gilly sur Isère
    Prolongement d'une protection de berge suite à un glissement dû à une crue sur le Chiriac