Autorisations environnementales - Arrêtés préfectoraux de mise en demeure - Déclarations au titre de la loi sur l'eau - Autorisations complémentaires, temporaires, prescriptions particulières... (par ordre de publication)

 

NB : Les autorisations uniques au titre de la loi sur l'eau sont publiées au recueil des actes administratifs.

A lire dans cette rubrique

  • Bessans
    Travaux de sécurisation de la passerelle de Chantelouve
  • Val Cenis
    Démolition et reconstruction du pont du Verney sur la RD 1006
  • Valloire
    Microcentrale hydroélectrique sur le torrent de la Valloirette
  • Entrelacs
    Travaux de création et d'exploitation d'une plage de dépôt sur le Nant Clair
  • Grésy sur Aix
    Aménagement des berges de la Deysse dans le cadre de travaux sur le réseau AEP
  • VIONS
    Opérations de dragage d'entretien sur le domaine concédé au Rhône- Seuil de Vions
  • Saint Michel de Maurienne
    Curage du Grollaz et du Vigny
  • Beaufort
    Déplacement de la passerelle bois des Frippons sur l'Argentine
  • La Motte Servolex et Le Bourget du Lac
    Report d'échéance de la caducité des autorisations de diverses digues de la Leysse
    Echéances de remise des études de danger
  • Le Bourget du Lac
    Aménagement d'un carrefour giratoire à proximité de la Leysse