Les exemples de mesures

Mis à jour le 23/01/2020

L'ensemble des mesures applicables sont consultables

Au niveau d’information, aucune mesure réglementaire n’est en vigueur. Cependant, chacun est invité à agir de manière volontaire pour limiter ses émissions.

Exemples de recommandations :

  • maîtriser la température des bâtiments à 19°C
  • utiliser des modes de transport doux
  • réduire les activités émettrices de poussières et polluants (brûlage, utilisation d’outils non électriques ou de groupes électrogènes…) 

Les principales mesures applicables en cas d'épisode de pollution (Niveau 1)

Tous les secteurs d'activités sont concernés : industriel, agricole, résidentiel, construction et secteur des transports

Mesures sur le secteur des transports Mesures sur le secteur résidentiel Mesures sur le secteur agricole Mesures sur le secteur économique
  • Abaissement de la vitesse de 20km/h (pour les vitesses supérieures ou égales à 90km/h).
  • Mise en place de la circulation différenciée dans certaines communes
  • Renforcement des contrôles de pollution des véhicules
  • Réduction du temps d’entraînement et d’essai des compétitions de sports mécaniques
  • Interdiction d’utiliser des chauffages individuels au bois en appoint ou d’agrément (cheminées, poêles...)
  • Réduction de la température de chauffage des bâtiments à 18 °C
  • Interdiction des feux d’artifice
  •  Interdiction du brûlage des déchets et de l’écobuage : les éventuelles dérogations sont suspendues
  • Les prescriptions particulières de réduction des émissions prévues dans les autorisations d’exploitation des ICPE (installations classées pour la protection de l’environnement) en cas d’alerte à la pollution de niveau 1 sont activées par les exploitants
  • Report des opérations émettrices de polluants (composés organiques volatiles, particules fines et oxydes d’azote) à la fin de l’épisode de pollution
  • Réduction des activités génératrices de poussières sur les chantiers (démolition terrassement) et mise en place de mesures compensatoires (arrosage)

Documents listés dans l’article