Autorisations environnementales - Arrêtés préfectoraux de mise en demeure - Déclarations au titre de la loi sur l'eau - Autorisations complémentaires, temporaires, prescriptions particulières... (par ordre de publication)

 

NB : Les autorisations uniques au titre de la loi sur l'eau sont publiées au recueil des actes administratifs.

A lire dans cette rubrique

  • Courchevel
    Retenue d'altitude de l'Ariondaz (modif AP)
  • Jongieux
    Extension du système d'assainissement et reconstruction de la station de traitement des eaux usées de Jongieux - Aimavigne
  • Challes les Eaux
    Mise hors d'eau- Rabattement de nappe pour la construction d'une résidence hôtelière rue Joseph Denarié
  • Aix les Bains
    Mise hors d'eau- Rabattement de nappe du programme immobilier du jardin de l'hippodrome
  • Aix les Bains
    Rabattement de nappe pour la construction de bâtiments de logements rue Clément Ader
  • Courchevel
    Restructuration du front de neige de La Tania - réseau d'eaux pluviales "tranche est"
  • Saint Léger
    Réalisation d'un prélèvement dans le ruisseau du Berger à des fins d'irrigation et création d'une retenue
  • Orelle
    Régénération du pont canal au PK 226+228
  • Thenesol
    Restauration du gabarit hydraulique du canal Lallier
  • Beaufort
    Traversée de l'Argentine pour accéder à un chalet