Autorisations environnementales - Arrêtés préfectoraux de mise en demeure - Déclarations au titre de la loi sur l'eau - Autorisations complémentaires, temporaires, prescriptions particulières... (par ordre de publication)

 

NB : Les autorisations uniques au titre de la loi sur l'eau sont publiées au recueil des actes administratifs.

A lire dans cette rubrique

  • La Compôte
    Traversée d'un réseau d'eau potable dans le lit du Chéran
  • Saint Michel de Maurienne
    Travaux de reprise des barrages poids 17 et 18 - forêt domaniale du Pas du Roc - dispositif RTM du ravin de Péclet
  • Aime la Plagne
    Reprise de la rampe d'accès et curage du stade d'eaux vives
  • Saint Colomban des Villards
    Travaux de déviation et de chenalisation du torrent du Glandon
  • Saint Colomban des Villards
    Déblaiement de la zone de pompage sur le torrent de Bellard
  • Le Freney
    Reprise de l'entonnement amont de l'ouvrage sur le torrent du Savoutier au niveau de la RD 1006
  • Saint Julien Montdenis
    Travaux de reprise des barrages - Forêt domaniale des Encombres - Division du Claret
  • Saint Martin la Porte
    Travaux de stabilisation des berges du Saint Bernard
  • Valcenis
    Création d'un canal de mesures de fuite
  • Jarrier
    Réparation de l'ouvrage sur la RD 78 au PR7 + 860