Autorisations environnementales - Arrêtés préfectoraux de mise en demeure - Déclarations au titre de la loi sur l'eau - Autorisations complémentaires, temporaires, prescriptions particulières... (par ordre de publication)

 

NB : Les autorisations uniques au titre de la loi sur l'eau sont publiées au recueil des actes administratifs.

A lire dans cette rubrique

  • Beaufort
    Entretien sédimentaire du lit du Doron à l'aval de la confluence avec le Bersend
  • Beaufort
    Busage de 12 m pour la réalisation d'une piste d'accès à la plage de dépôt des Iles
  • Ugine
    Restauration de la Chaise et de la décharge de la Serraz
  • Verrens-Arvey
    Amélioration de la passe à poisson existante sur le Verrens au droit du pont des italiens
  • Ugine
    Travaux de protection de la Chaise
  • Bourgneuf et Aiton
    Plan d'eau de Barouchat
  • Valloire
    Réfection de la rive gauche de la Neuvachette en amont du pont de la route de l'Archaz
  • Saint Martin de la Porte
    Travaux d'entretien de la plage de dépôt RTM du Saint Bernard
  • Saint Julien Montdenis
    Travaux d'entretien de la plage de dépôt RTM du Claret - Forêt domaniale des Encombres
  • Le Freney
    Travaux complémentaires du Radier - Rive droite du Sartay