Autorisations environnementales - Arrêtés préfectoraux de mise en demeure - Déclarations au titre de la loi sur l'eau - Autorisations complémentaires, temporaires, prescriptions particulières... (par ordre de publication)

 

NB : Les autorisations uniques au titre de la loi sur l'eau sont publiées au recueil des actes administratifs.

A lire dans cette rubrique

  • Bourg Saint Maurice et Seez
    Aménagement hydroélectrique des Bochères sur le ruisseau du Versoyen
  • Saint Michel de Maurienne
    Autorisation modificative et règlement d'eau de la micrcentrale hydroélectrique sur le ruisseau du Vigny
  • Notre Dame de Bellecombe
    Travaux de régularisation suite à un remblaiement du ruisseau de la Corne
  • Saint Jean d'Arves
    Création et classement de la retenue collinaire du col de la Chal
  • Valloire
    Ouvrages de protection contre les inondations en rive droite du Rieu Benoit (digue dite des "Arolles")
  • Montvernier
    Remplacement d'une buse béton - aménagement entonnement amont RD 77.
  • Saint Jean de Maurienne
    Autorisation et règlement d'eau de la microcentrale hydroélectrique sur le torrent de l'Arvan
  • Valloire
    Autorisationet règlement d'eau de la microcentrale hydroélectrique sur la Valloirette.
  • Albiez-Montrond
    Autorisation et règlement d'eau de la micro-centrale sur le Pradin
  • Saint Julien Montdenis
    DUP et règlement d'eau pour l'aménagement hydroélectrique sur le ruisseau de St Julien et son affluent la Bléière.