Autorisations environnementales - Arrêtés préfectoraux de mise en demeure - Déclarations au titre de la loi sur l'eau - Autorisations complémentaires, temporaires, prescriptions particulières... (par ordre de publication)

 

NB : Les autorisations uniques au titre de la loi sur l'eau sont publiées au recueil des actes administratifs.

A lire dans cette rubrique

  • La Giettaz
    Enlèvement de matériaux dans un affluent de l'Arrondine pour redonner de la capacité hydraulique au cours d'eau
  • Bozel
    Enfouissement de réseaux électriques avec franchissement du ruisseau de la Rosière par ensouillage
  • Montailleur
    Restauration du lit de l'Isère en Combe de Savoie (Pont de Frontenex au pont Morens) - Travaux de confortement et réparation des digues - autorisation d'occupation temporaire du domaine public
  • Flumet
    Reprise d'un affouillement d'un mur dans l'Arly
  • Champagny en Vanoise
    Protection de berges par un remodelage de matériaux du Doron de Champagny
  • Beaufort
    Entretien sédimentaire du lit du Doron à l'aval de la confluence avec le Bersend
  • Beaufort
    Busage de 12 m pour la réalisation d'une piste d'accès à la plage de dépôt des Iles
  • Ugine
    Restauration de la Chaise et de la décharge de la Serraz
  • Verrens-Arvey
    Amélioration de la passe à poisson existante sur le Verrens au droit du pont des italiens
  • Ugine
    Travaux de protection de la Chaise