Commune de Saint-Alban-Leysse - Projet d'aménagement hydraulique sur le cours du Nant Petchi

Mis à jour le 17/09/2021
Une enquête DUP conjointe à une enquête parcellaire a eu lieu du mardi 6 juillet au mardi 10 août 2021 inclus dans les mairies des communes de Saint-Alban-Leysse, siège de l'enquête, et de Bassens sur le projet d'aménagement hydraulique : restauration et sécurisation du cours d'eau du Nant-Petchi sur le territoire de la commune de Saint-Alban-Leysse.
Télécharger Arrêté d'ouverture d'enquête PDF - 0,40 Mb - 14/06/2021
Télécharger Avis d'enquête PDF - 0,08 Mb - 14/06/2021
Télécharger Rapport et conclusions du commissaire enquêteur sur la DUP PDF - 3,89 Mb - 17/09/2021