PPRI du bassin chambérien - Révision partielle n° 1

 
 

Le PPRI du bassin chambérien a été approuvé par arrêté préfectoral du 28 juin 1999 et couvre 16 communes de la partie aval du bassin versant de la Leysse.
    
La révision partielle n° 1 concerne uniquement les communes du Bourget-du-Lac et La Motte Servolex. 

> - Arrêté préfectoral du 12 août 2008 approuvant la révision partielle du PPRI du bassin chambérien - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> - Rapport de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> - Zonage réglementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,89 Mb

> - Règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb