PPRI du Bassin Chambérien Amont

 
 


Le PPRI du bassin chambérien amont a été approuvé par arrêté du 3 décembre 2002. Il concerne le territoire des communes des sous bassins versants amont de La Leysse : Curienne - Les Déserts - Jacob Bellecombette - Montagnole - Puygros - Saint Cassin - Saint Jean d'Arvey - Saint Jean de Couz - Saint Sulpice - Saint Thibaud de Couz - Sonnaz - Thoiry - La Thuile - Verel Pragondran - Vimines.

> Rapport de présentation du PPRI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Réglement du PPRI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Plan de zonage réglementaire pour l'Hyères dans la plaine de Couz - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,70 Mb

> Plan des cotes de référence pour l'Hyères dans la plaine de Couz - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,87 Mb

> Arrêté d'approbation du 3 décembre 2002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

La révision partielle, qui concerne uniquement la commune de Sonnaz a été approuvée le 28 octobre 2011.

> Rapport Révision - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Arrêté d'approbation de la révision partielle du PPRI du bassin chambérien amont du 28 octobre 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb