CDCEA - Séance du 10 mars 2015

 
 

Téléchargez

  • > le compte-rendu global de la séance comportant la liste des participants - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,76 Mb

et les avis formulés pour :

  • > PLUPlan local d'urbanisme de Feissons/Isère - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,41 Mb

  • > ouverture à l'urbanisation d'une zone AU stricte sur la commune de Modane - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,19 Mb

  • > extension d'un bâtiment situé hors de la partie urbanisée sur la commune d'Aiguebelle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,45 Mb