La navigation sur le lac du Bourget

 
 
Le lac attire de nombreux usagers et de nouvelles pratiques permettent l’accès à un public plus large au plan d’eau. L'enjeu est de pouvoir partager ces différents usages du lac sans conflit, en toute sécurité, et sans porter atteinte aux milieux naturels

Le lac attire de nombreux usagers : bateaux de location, bateaux à passagers, bateaux de pêche, plaisanciers chevronnés ou occasionnels, adeptes de sports nautiques, skieurs nautiques. Par ailleurs, de nouveaux modes plus doux se développent : pédalos, canoës, kayaks, stand up paddle, kitesurf, etc. Autant de nouvelles pratiques qui permettent l’accès à un public plus large au plan d’eau.

L'enjeu est de partager les différents usages du lac sans conflit, en toute sécurité, et sans porter atteinte aux milieux naturels :

  •  le non respect de la réglementation conduit rapidement à des conflits d’usage ou à des problèmes de sécurité,
  •  les nouvelles pratiques de loisirs sur le lac (canoës, stand up paddle…) qui se développent peuvent s’accompagner de pénétrations sur certains sites protégés tels que les roselières et du dérangement des espèces.

Le préfet dispose de prérogatives en matière de police de la navigation intérieure afin de concilier au mieux ces différents usages dans l'intérêt et la sécurité de tous. Sur le lac du Bourget, il se traduit par l'adoption le 18 mai 2015 du nouveau règlement particulier de police de la navigation (RPPN).

Vous pouvez télécharger et consulter l’arrêté du 18 mai 2015 portant règlement particulier de police de la navigation sur le lac du Bourget en cliquant sur le nom des documents cités ci-après :

> Arrêté préfectoral du 18 mai 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,80 Mb

> annexe 1 : plan du lac du Bourget - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

> annexe 2 : sites palafittiques classés au titre des monuments historiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,88 Mb

Les règles et les conseils pour naviguer sur le lac

> Passeport de bonne conduite - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,90 Mb

 Ce document est obligatoire à bord de tout bateau, comportant un coffre ou une cabine, sur le lac du Bourget.

Equipement de sécurité des bateaux de plaisance à moteur 

> Nouvelles dispositions relative à l'équipement de sécurité des bateaux de plaisance à moteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

(arrêté du 10 février 2016 relatif au matériel d'armement et de sécurité des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures).

Déplacement d'office

Le nouveau dispositif de déplacement d’office, prévu par les articles L. 4244-1 et L. 4244-2 du code des transports, permet de donner aux autorités compétentes, les moyens de faire déplacer les bateaux dont le stationnement représente un danger manifeste pour la sécurité des usagers et l’utilisation de la voie fluviale, comme c’est le cas sur les voies terrestres. Il s’agit des stationnements qui, en infraction à la loi ou au règlement général de police, compromettent la conservation, l’utilisation normale ou la sécurité des usagers des eaux intérieures.