Autorisations environnementales - Arrêtés préfectoraux de mise en demeure - Déclarations au titre de la loi sur l'eau - Autorisations complémentaires, temporaires, prescriptions particulières... (par ordre de publication)

 

NB : Les autorisations uniques au titre de la loi sur l'eau sont publiées au recueil des actes administratifs.

A lire dans cette rubrique

  • Tours en Savoie
    Remise en état du radier en aval de la plage de dépôt du Saint Clément suite à la crue du 01/08/2018
  • Bozel et Courchevel
    Autorisation et règlement d'eau de la microcentrale hydroélectrique sur le Doron de Bozel
  • Val Cenis
    Réhabilitation des culées du pont de la Ramasse sur la RD 902
  • Motz
    Station de traitement des eaux usées et réhabilitation du réseau d’assainissement. communal
  • Grand Aigueblanche
    ZAC de la Plat
  • Saint Michel de Maurienne
    Forêt domaniale RTM du Pas du Roc - travaux de reprise du barrage
  • Val Gelon-La Rochette
    Reconstruction et optimisation du râtelier et de la plage de dépôt de La Rochette.
  • La Motte Servolex
    Démolition du ponceau de la RD14 et curage sur le Nant de la Combe
  • Saint Pierre d'Entremont
    Mise en place vanne de chasse prise d'eau sur le Guiers Vif
  • Myans
    Remblaiement en zone humide