Autorisations environnementales - Arrêtés préfectoraux de mise en demeure - Déclarations au titre de la loi sur l'eau - Autorisations complémentaires, temporaires, prescriptions particulières... (par ordre de publication)

 

NB : Les autorisations uniques au titre de la loi sur l'eau sont publiées au recueil des actes administratifs.

A lire dans cette rubrique

  • La Motte Servolex
    Aménagement de l'éco-hameau des Granges.
  • Val Cenis
    Microcentrale hydroélectrique sur le torrent du Saint Bernard
  • Saint Jean de Maurienne
    Aménagement hydraulique du torrent du Bonrieu
    DIG + système d'endiguement contre les inondations.
  • Villard sur Doron
    Classement du barrage de la retenue d'altitude dite "des Gentianes".
  • Saint Sorlin d'Arves
    Création d'une réserve d'eau à des fins d'enneigement artificiel + prescriptions relatives au classement du barrage de la retenue d'altitude dite "retenue César Durand".
  • Saint Jean d'Arves
    Classement du barrage de la retenue d'altitude dite "Retenue de la Chal".
  • Saint François Longchamp
    Création d'une réserve d'eau à des fins d'enneigement artificiel + prescriptions relatives au classement du barrage de la retenue d'altitude dite "des Platières".
  • Hauteluce
    Création d'une réserve d'eau à des fins d'enneigement artificiel + prescriptions relatives au classement du barrage de la retenue d'altitude dite "Retenue de Lézette".
  • Fontcouverte - La Toussuire
    Création et alimentation d'une réserve d'eau à des fins d'enneigement artificiel + prescriptions relatives au classement du barrage de la retenue d'altitude dite "Champ Eriscal 2".
  • Valloire
    Classement du barrage de la retenue d'altitude dite du "lac de la Vieille".