Autorisations environnementales - Arrêtés préfectoraux de mise en demeure - Déclarations au titre de la loi sur l'eau - Autorisations complémentaires, temporaires, prescriptions particulières... (par ordre de publication)

 

NB : Les autorisations uniques au titre de la loi sur l'eau sont publiées au recueil des actes administratifs.

A lire dans cette rubrique

  • La Croix de la Rochette et Rotherens
    Extension de la ZAC du Héron
  • La Motte Servolex
    Création d'une retenue collinaire à proximité du lieudit La Villette pour l'irrigation du secteur de l'Epine.
  • La Plagne Tarentaise
    Extension du réseau de neige de culture - Passage d'une canalisation sous un cours d'eau.
  • Les Allues
    Travaux d'aménagements hydrauliques du Doron sur secteur des Combes (futur centre technique municipal).
  • Myans
    Confortement de berge de l'Albanne en techniques végétales.
  • Saint Thibaud de Couz
    Traversée souterraine d'une conduite d'eau dans le ruisseau de Montencôt.
  • La Motte Servolex
    Curage du ruisseau de la Combe.
  • Salins-Fontaine
    Protection de berges en enrochements secs en rive gauche du Doron de Belleville.
  • Val Cenis
    Franchissement en tranchée du ruisseau du Repelen pour un réseau d'irrigation.
  • Myans
    Confortement de berge de l'Albanne.