PPRi Arc amont

 
 

Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de l'Arc sur le territoire des communes de Bramans, Sollières-Sardières, Termignon, Lanslebourg Mont-Cenis, Lanslevillard, Bessans et Bonneval-sur-Arc a été approuvé le 12 juillet 2016.

  Dossier enquête publique 

  Vous pouvez prendre connaissance du compte-rendu de la réunion publique d'information du 2/10/2015 :

> en cliquant ici... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

  et visualiser

> le diaporama diffusé à l'occasion de la réunion publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,24 Mb

Le projet du PPRI a été soumis à enquête publique du 21 mars au 22 avril 2016 dans chaque mairie des communes citées ci-dessus :

> AP Enquête Publique PPRI Arc amont - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,37 Mb

> L'arrêté de prescription - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> La plaquette de présentation - format : PPT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,57 Mb

    Dossier du PPRI approuvé 

> Arrêté préfectoral du 12 juillet 2016 portant approbation du PPRI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,37 Mb

Dossier réglementaire

> - Note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,64 Mb

> - Règlement PPRI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

> - Rapport d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> - Conclusions du commissaire-enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> - Bilan de concertation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Plans de zonage et cartes   

Les plans et cartes sont publiés sur l'Observatoire des territoires de la Savoie (cliquez sur l'intitulé pour accéder aux plans) :
   
  Plans de zonage réglementaire
  Plans des hauteurs de références
  Cartes des aléas
  Cartes des enjeux