Avis d'enquêtes publiques eau et forêts

La Motte Servolex - aménagement de l'éco-quartier des Granges

 
 

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Pour formuler vos observations, vous pouvez utiliser le lien au bas de la page ("Réagir à cet article") - Celui-ci sera actif du 10 juillet au 10 août 2019.

Dossier mis à l'enquête publique :

> page de garde - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> bordereau général - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> cerfa espèces protégées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,12 Mb

> pièce 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,04 Mb

> pièce 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,83 Mb

> pièce 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,65 Mb

> pièce 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,01 Mb

> pièce 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Plans AVP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,90 Mb

> Note non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,57 Mb

Pièce 5-1 DLE

Pièce 5-2 Etude d'impact

Pièce 5-3 DPE

> Défrichement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,60 Mb

Mémoire en réponse à l'avis des services